1. Le présent site propose des compléments alimentaires à la vente en ligne. Il est sous la responsabilité du Laboratoire Nutravance, situé à 220 Place de Malpertuis, 39000 Lons-le-Saunier. Directeur de publication du site : Yves GILLE en qualité de gérant.
2. L'utilisateur du site web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes conditions générales et s'engage à les respecter.
3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web est accessible 24h/24h et 7 jours /7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique. En revanche, le service de réservation de produits, ainsi que les services de messagerie et de communication directe ne sont disponibles que pendant les horaires d’ouverture du Laboratoire Nutravance. Pour des raisons de maintenance technique, le Laboratoire Nutravance pourra interrompre l'accès de son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
4. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du présent site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro 1194444.
5. L'utilisateur est, notamment, informé que, conformément à l'article 32 de la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, les informations communiquées par l'utilisateur par le biais du service de réservation, du service de messagerie, du service de communication directe, ainsi que par le biais du questionnaire facultatif de la rubrique « votre profil » sont nécessaires pour répondre de manière pertinente à sa demande, et sont destinées exclusivement au Laboratoire Nutravance, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
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10. Les articles contenus dans les différentes rubriques du présent site ne peuvent constituer des prescriptions médicales.
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